Marque enregistrée - Marque en vigueur

la fessée
M. PIERRE PELLERIN

Numéro de dépôt :
4228459
Date de dépôt :
24/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/11/2025
la fessée de PIERRE PELLERIN

Présentation de la marque la fessée

Déposée par voie électronique le 24 novembre 2015 par monsieur PIERRE PELLERIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « la fessée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-51 du 18 décembre 2015.

Le déposant est monsieur PIERRE PELLERIN domicilié(e) LA CHAPELLE - 14100 - SAINT JEAN DE LIVET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PIERRE PELLERIN domicilié(e) LA CHAPELLE - 14100 - SAINT JEAN DE LIVET - France.

La marque la fessée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4228459.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la fessée arrivera à expiration en date du 24 novembre 2025.

PIERRE PELLERIN a également déposé les autres marques suivantes : LA BIFLE BIÈRE LA BIFLE , P'TIT CALVA ARRANGE , KEKETTE , SAVONNERIE NORMANDE DU PAYS D'AUGE , TERRES NORMANDES , EMBUSCADE , EMBUSCADE , EMBUSCADE , Lèche moi la grappe , CALVADOS "LE TROU NORMAND"


M. PIERRE PELLERIN - LA CHAPELLE - 14100 - SAINT JEAN DE LIVET - France


M. PIERRE PELLERIN - LA CHAPELLE - 14100 - SAINT JEAN DE LIVET - France


Publication - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.